Sommaire : Enseignement Supérieur
Compte rendu de la CAP des Techniciens de Formation et de recherche du 10 novembre 2011
1/ Approbation du procès verbal du 5 mai 2011
2/ Avancements de grade MAAPRAT et ANSES
3/ Réductions d’anciennetés MAAPRAT (au titre de 2011)- choix des critères
4/ Réductions d’anciennetés ANSES au titre de l'année 2010
5/ Mobilités MAAPRAT et ANSES
6/ Questions diverses
1. Approbation du procès verbal du 10 mai 2011
2. Avancements de grades MAAPRAT-ANSES
. a. Avancement au grade d’adjoint technique principal de 1 ère classe, au titre de 2012
. b. Avancement au grade d’adjoint technique principal de 2 ème classe, au titre de 2012.
. c. Avancement au grade d’adjoint technique 1 ère classe, au titre de 2012
3. Réductions d’ancienneté MAAPRAT au titre de 2011 – choix des critères
4. Attribution des réductions d’ancienneté ANSES au titre de l’année 2010
5. Mouvements – mobilité MAAPRAT-ANSES
6. Questions diverses
1.- Approbation du procès verbal du 31 mai 2011
2.- Avancement au grade d’IE de 1ère classe au titre de 2012 MAAPRAT et Ansès
3.- Réductions d’ancienneté MAAPRAT au titre de 2011 et Ansès au titre de 2010
4.- Mobilités
5.- Questions diverses
1.- Approbation du procès verbal du 17 mai 2011
2.- Réductions d’ancienneté MAAPRAT au titre de 2011 et Ansès au titre de 2010
3.- Mobilités
4.- Questions diverses
1.- Approbation du procès verbal du 31 mai 2011
2.- Avancement au grade d’IE de 1ère classe au titre de 2012 MAAPRAT et Ansès
3.- Réductions d’ancienneté MAAPRAT au titre de 2011 et Ansès au titre de 2010
4.- Mobilités
5.- Questions diverses
1.- Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2010
2.- Changement de corps, avancements de grade MAAPRAT-Anses
3.- Réduction d'ancienneté MAAPRAT au titre de l'année 2010
4.- Mobilités
5.- Questions diverses
1.- Approbation du procès-verbal du 23 novembre 2010
2.- Changement de corps, avancements de grade MAAPRAT-Anses
3.- Réduction d'ancienneté MAAPRAT au titre de l'année 2010
4.- Mobilités
5.- Questions diverses
1.- Approbation du procès-verbal du 9 novembre 2010
2- Promotion du MAAPRAT et de l'ANSES
3- Réductions d'anciennetés MAAPRAT
4- Mouvements, Mobilités
5- Questions diverses
1.- Approbation du procès verbal du 9 novembre 2010
2.- Changements de Grades et de Corps MAAPRAT et ANSÈS
3.- Réductions d'anciennetés MAAPRAT (au titre de 2010)
4.- Mobilités
5.- Avis de titularisations
6.- Questions diverses
Profession de foi Force Ouvrière [pdf]
CAP des Ingénieurs de Recherche, statut FR du 23 novembre 2010
1.- Approbation du PV
2.- Avancement Ansès IR 1 2010
3.- Mobilités
4.- Questions diverses
1.- Approbation du procès-verbal du 27 mai 2010
2.- Promotion de TFR dans le corps des AI, au titre de 2010 pour l'Ansès
3.- Mouvements, mobilité
4.- Questions diverses
1.- Approbation du procès-verbal du 8 juin 2010
2.- Avancement au grade d'IE de 1ère classe au titre de 2010 Ansès
3.- Mobilité
4.- Questions diverses
1.- Approbation du procès verbal du 18 mai 2010
2.- Promotions d'AJT dans le corps des TFR et changement de grade de TRN en
TRS au titre de 2010 (Ansès)
3.- Titularisation des TFR stagiaires (Ansès)
4.- Mouvements, mobilités (MAAP + Ansès)
5.- Questions diverses
Déclaration de l'intersyndicale CGT-FSU-FO-CFDT
1.- Approbation du procès verbal du 10 mai 2010
2.- Promotion du MAAP et de l'ANSES
3.- Réductions d'anciennetés MAAP et AFSSA (note 2009)
4.- Révisions de note
5.- Questions diverses
1 - Avis sur le projet de décret relatif au répertoire national des compétences
professionnelles (RNCP) et à la commission de certification professionnelle
(CCP) et modifiant le Code de l'éducation (partie réglementaire)
2.- Questions diverses
Depuis 2007, FO a fait entendre sa voix dans toutes les instances pour que le ministère régularise cette situation : pétitions et lettres en 2007, lettre au Ministre, actions au CTPM et au CNESERAAV en 2008, dans les CTP locaux, intervention dans les différentes CAP, audiences avec le Ministre et ses conseillers en 2008, en 2009, en 2010.
Nous n'avons pas baissé les bras !
En 2010, la situation se débloque enfin !
1.- Approbation du PV de la réunion du 15 juin
2.- Avis sur le projet de décret relatif au conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
3.- Avis sur le projet de décret portant rattachement de l'ENVT à l'INP Toulouse
4.- Nombre de places ouvertes au concours
5.- Le sport dans les écoles
1.- Approbation du procès-verbal du 19 novembre 2009
2.- Promotions
3.- Réduction d'ancienneté MAAP et AFSSA
4.- Mobilités
5.- Questions diverses
1.- Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2009
2.- Réduction d'ancienneté MAAP et AFSSA
3.- Mobilités
4.- Questions diverses
1.- Approbation du procès verbal du 10 novembre 2009
2.- Promotions MAAP et AFSSA (classe exceptionnelle)
3.- Réductions d'anciennetés MAAP et AFSSA (note 2009)
4.- Mouvements, mobilités
5.- Avis de titularisations
6.- Questions diverses
Déclaration préliminaire intersyndicale
1.- Approbation du procès verbal du 10 mai 2010
2.- Promotion du MAAP
3.- Réductions d'anciennetés MAAP et AFSSA (note 2009)
4.- Mouvements, Mobilités
5.- Questions diverses
Profession de foi du SFOERTA
Dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques de formation et de recherche du MAAPDécret n°95-370 du 6 avril 1995
L'enseignement supérieur agricole, agroalimentaire, vétérinaire et paysager public en 20081.- Formations, recherche et étudiants
2.- Les moyens
3.- Les évolutions
1.- Technicien FR classe normale (Cat B)
2.- Ingénieur d'études (Cat A)