Sommaire SFOERTA - Force Ouvrière : TOS

Calendrier des CAP - Deuxième semestre 2009

Notes signalées

Promotions Secrétaires Administratifs
Recrutement sans concours d'agents de catégorie C en Échelle 3

Chauffeurs de car

La DGER envisage trois solutions.

Validation complémentaire des services de non titulaires à temps incomplet : les délais de dépôt d'une demande de validation

La « réforme » des retraites de 2003 a modifié les dispositions de validation des services antérieurs. Les services de non titulaire effectués à temps incomplet peuvent désormais être pris en compte.
Une note de service de 2005 précisait les conditions et notamment les délais de dépôt d'une demande de validation.

Prime exceptionnelle TOS

Communiqué de 11 janvier 2008 : le SFOERTA se félicite de cette première étape obtenue grâce à ses actions déterminées.

Mise en oeuvre des entretiens d'évaluation : finalités et modalités de réalisation

Note de service SG/SRH/SDGP/SDDPRS/N2007-1233 du 8 octobre 2007.

Rectificatif à la note de service SG/SRH/GESPER/N2007-1187 du 27 juillet 2007 relative aux conditions de décentralisation des personnels techniciens ouvriers et de service des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

Tableau de correspondance

Conditions de décentralisation des personnels techniciens ouvriers et de service des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

1. Formulaire d'exercice du droit d'option
2. Tableau de correspondance
Annexes

Conditions de décentralisation des personnels techniciens ouvriers et de service des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

Note de service SG/SRH/GESPER/N2007-1077 DGER/SDEPC/N2007-2029 Date: 27 février 2007

Modalités d'application de la loi relative aux libertés et responsabilités locales.

Note de service DGER/N2006-2125 SG/SRH/N2006-1291 - Date: 23 novembre 2006

Transfert des agents contractuels de droit public TOS au 1er janvier 2007.

Note de service DGER/SDEPC/N2006-2113 SG/SRH/GESPER/N2006-1269 - Date: 31 octobre 2006