Syndicat FO de l'Enseignement,
de la Recherche et des Techniques Agricoles

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Le Personnel et le sFOerta



Les Établissements et le sFOerta


Force ouvrière - sFOerta


Sommaire : Personnel TOS



Compte rendu de la CAP des adjoints techniques de l'enseignement du 7 décembre 2010

1.- Approbation du Procès verbal de la CAP du 21 Septembre 2010
2.- Promotions au grade au titre de l'année 2010 :
a. adjoint technique de l'enseignement 1er classe - 19 POSTES
b. adjoint technique de l'enseignement principal 2ème classe - 4 POSTES
c. adjoint technique de l'enseignement principal 1ère classe - 4 POSTES
 3.- Révision de notes et d'appréciations
4.- Départs en détachement
5.- questions diverses


Info transfert TOS
Dans le cadre de la loi sur le transfert des TOS à la fonction publique territoriale le SFOERTA est intervenu plusieurs fois auprès du conseil régional d'Aquitaine afin que les agents exerçant en CFAA et CFPPA soient rétablis dans leurs droits.

Après expertise de nos arguments, ce dernier a décidé de les intégrer dans la Fonction Publique Territoriale à partir de 2011.

Pour davantage d'informations, contactez :

Christian Lasarroques - 06 29 71 19 10 -
ou Michel Delmas - 06 80 43 31 73 -


Relevé des avis de la CAP des adjoints techniques de l'enseignement du 21 septembre 2010

Ordre du jour de la CAP :
1.- Approbation du Procès verbal de la CAP du 16 mars 2010
2.- Promotions au grade au titre de l'année 2009 :
a. adjoint technique de l'enseignement 1er classe - 54 POSTES
b. adjoint technique de l'enseignement principal 2ème classe - 12 POSTES
c. adjoint technique de l'enseignement principal 1ère classe - 13 POSTES
 3.- révision de notes et d'appréciations
4.- questions diverses